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| Conditions générales de vente |
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ARTS FX se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.
PRIX ET PORT:
Tous nos prix sont établis en EURO Hors-Taxes pour les Professionnels et en EURO Toutes Taxes-Comprises pour les Particuliers, et s'entendent hors frais de port.
Nos offres de prix et devis sont valables 30 jours et peuvent, sans aucun préavis, être modifiés en raison de la fluctuation des coûts des matières premières ou des devises entre autres. Pas de franco de port.
Modalités de Paiement
Vous pouvez effectuer le règlement :
=> par carte bancaire :
Le paiement s'effectue via le serveur bancaire sécurisé de notre partenaire (Paypal). Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de ARTS FX. Le paiement par carte bancaire est parfaitement sécurisé ; votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par la banque que vous aurez choisie.
=> par chèque bancaire :
Votre commande est alors réservé. Au delà de 15 jours, sans réception de votre chèque, elle sera obligatoirement annulée.
La commande ne sera traitée qu'à réception de votre chèque et après validation.
Défaut de Paiement
ARTS : FX se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.
DELAIS DE FOURNITURES:
Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif et sans garantie. Le dépassement de ces délais ne peut donner lieu à aucune retenue ou indemnités. ARTS FX s'engage toutefois dans les 31 jours à compter de la validation de la commande soit à vous livrer le produit commandé, soit à vous proposer un produit similaire à un tarif similaire, soit à vous le rembourser par chèque. En cas de rupture de stock sur l'une des références de votre commande :
Nous vous expédions le reste de votre commande et délivrons un bon d'achat correspondant à la valeur de l'article en rupture.
Généralement, pour un article disponible en stock
Le poids, la taille peuvent faire varier le délai de préparation et d'expédition d'un article en stock.
Sous 48 à 72 heures, 2 à 5 jours.
TRANSPORT:
Nos marchandises voyagent aux risques et périls de l'acheteur. Nous déclinons toute responsabilité en cas de détérioration, pertes ou vols en cours de transport. Pour toute livraison express en France métropolitaine sous 48H (souvent 24h), ARTS:FX appliquera une tarification spéciale, ceci dans la limite des stocks disponibles. En aucun cas, ARTS FX ne pourra garantir un envoi de marchandises fragiles telles que bouteilles en résines cassables et tout autre produits pyrotechniques classés dangereux.
Le produit commandé est livré par le circuit postal (Colissimo, Colissimo recommandé, TNT (service express) ou par un transporteur indépendant, selon la nature du produit commandé et le choix du client sur la rapidité de la livraison.
DROIT DE RETOUR :
Tout produit nécessitant d'être retourné doit faire l'objet d'une demande de retour auprès de notre boutique par téléphone : 04 72 07 94 97, par mail : contact@arts-fx.com, par courrier : ARTS FX 5 rue Coustou 69001 LYON, sous peine d'être refusé.
Dès réception de l'accord, vous disposez de 2 semaines pour nous retourner la commande ou la référence. Passé ce délai, votre retour ne pourra être accepté.Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler votre numéro de commande, numéro de facture et vos coordonnées complètes. Dans le cas d'un retour autorisé consécutif à une erreur du client, l'avoir du matériel réexpédié sera
limité à 85% du montant de la facture initiale.
RECLAMATIONS:
Pour être valable, toute réclamation doit être notifiée sur le bordereau du transporteur à la réception des envois et dans délai maximum de 24 heures francs à ARTS:FX par lettre recommandée avec AR. Aucun retour de matériel ne sera accepté sans notre accord écrit préalable. En cas d'acceptation, le matériel devra être retourné franco de port à l'adresse indiquée, dans son emballage d'origine et en parfait état.
GARANTIE:
Nous rappelons que, sauf stipulation contraire ou accord préalable, la garantie usuelle ne s'applique pas aux lampes, aux gélatines, aux fusibles ni aux transformateurs et batteries. Il ne pourra donc être fait état d'une quelconque réclamation concernant ces produits en cas de non fonctionnement. Les durées de vie, les résistances en température ou les photos ne sont données qu'à titre indicatif et ne peuvent donner lieu à des poursuites.
Lorsque le produit bénéficie d'une garantie constructeur, celle-ci est indiquée sur la fiche article sur le site. Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits il convient impérativement de conserver la facture d'achat du produit et de relever le numéro de série de l'appareil se trouvant sur le produit. La garantie constructeur est en général d'un an. Selon la marque, elle peut être d'un an pièces et/ou main d'œuvre. En cas de panne pendant la période de garantie initiale, les réparations seront assurées gratuitement.
A noter :le déplacement d'un technicien ou les frais d'envois de votre produit en station technique sont à votre charge.
REGLEMENT DES FACTURES :
Sauf stipulations contraires, nos factures sont payables à réception, net et sans escompte. En vertu de l'article 3 de la loi n°92-1442 du 31 décembre 1992, en cas de non respect des conditions de règlement mentionnées ci-dessus, une pénalité sous la forme d'agios sera appliquée sur la base de trois fois et demi le taux d'intérêt légal.
CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE ( loi du 12 mai 1980):
Notre société restera propriétaire de l'ensemble des fournitures jusqu'au paiement intégral du prix qui seul opère le transfert de propriété.
Néanmoins, dès livraison de la marchandise, l'acquéreur en assurera seul la responsabilité de sa perte ou de sa destruction. Le client sera tenu de nous restituer les marchandises livrées à notre première demande, notamment en cas de non remise d'effets dans le délai prévu, non-paiement d'une échéance, ou s'il devait survenir un événement de nature à faire douter de sa solvabilité vraie ou supposée.
COMPETENCE:
En cas de contestation ou de litige, les tribunaux de Lyon seront seuls compétents et le droit français seul applicable, même en cas d'appel en garantie ou de pluralité des défenseurs.
PRODUITS PYROTECHNIQUES:
a. Touts acheteurs ou utilisateurs atteste connaître les effets produits par nos articles et matériels pyrotechniques, ainsi que ceux de toute notre gamme " Machinerie" de type machine à effets (fumée, à neige, à vent, carbo-glace….)
Touts acheteurs ou utilisateurs atteste également respecter toutes les conditions de sécurité obligatoires pour l'utilisation des produits pyrotechniques
( Entre autre, le respect des distances de sécurité pour le public, une très grande visibilité depuis la régie de tir, la protection de l'ensemble des artistes et techniciens intervenants lors de la prestation, ainsi que tout le matériel et accessoires en place et aux alentours, et également des différentes trappes d' aération , souvent dangereuses dues aux dépôts de poussières ).
b. Les produits pyrotechniques de la classe K2, K3 et K4, vendus par ARTS:FX sont strictement interdits aux enfants mineurs de moins de 18 ans.
c.
Tous les produits pyrotechniques expédiés par voie de messagerie de type transporteur routier, voyages aux risques et périls du donneur d'ordre de la commande expédiée.
d. En dehors de la présence d'un de nos techniciens qualifiés, nous déclinons toutes responsabilités, en cas de mauvaise utilisation de nos produits et matériels.
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Airman (16) 
